À qui appartient la Chouette d’Or ?

Ou plutôt, devrait-on dire sans doute, à qui appartenait-elle avant qu’un liquidateur de sociétés ne mette la main dessus ? C’est une question sur laquelle j’ai lu beaucoup d’inepties, certaines étant plutôt des expédients de circonstance (on ne doit donc pas y attacher plus d’importance qu’ils n’en ont), et certaines ayant même été reprises par la justice (mais par des juges consulaires et non par des magistrats professionnels, il est vrai), ce qui montre bien que, là aussi, la voie de la facilité est souvent la plus tentante, même si elle conduit à des inexactitudes.

Il m’est arrivé d’exposer sur le forum de la Chouette le point de vue que je vais exprimer ci-après ;  je le reprends ici, d’abord pour pouvoir mieux l’expliquer et le développer, ensuite parce qu’il me semble mieux pérennisé ici que dans les profondeurs du forum.

À l’origine, le propriétaire était Michel Becker, évidemment !

Cela ne fait aucun doute : c’est Michel Becker qui s’est procuré les matières premières (cire, bronze, argent, or, diamants) et qui les a payées ; c’est lui qui a réalisé le moule ayant servi à couler, d’abord huit exemplaires en bronze (six ont été détruits car de qualité insuffisante, deux ont été conservés, dont un a été enterré par Max Valentin et constitue la contremarque du jeu), puis l’exemplaire en or et argent ; c’est aussi Michel Becker qui a payé le fondeur. Donc, les Chouettes (les deux en bronze et celle en or, toutes identiques, aux matériaux près) lui ont, à un certain moment, appartenu au titre de propriétaire exclusif.

Mais que se passe-t-il ensuite, qui va changer tout cela ?

La mise en dotation du jeu de la Chouette d’Or

Il se passe que, lors du lancement du jeu de la Chouette d’Or, Michel Becker va se dessaisir matériellement de deux de ses Chouettes, une en bronze qu’il va donner à Max Valentin, à charge pour lui d’aller l’enterrer au lieu où conduisent lers énigmes du jeu, et une en or qu’il va donner… disons, pour faire court, «à un huissier de justice» chargé de contrôler la fin du jeu, à charge pour cet huissier de remettre la Chouette d’Or à la personne qui lui apportera la contremarque en bronze.

En pratique, cependant, les choses ne se sont pas passées aussi simplement.

On aurait pu imaginer que l’huissier de justice (Me Llouquet, en résidence à Paris XVe) conserve effectivement la Chouette d’Or dans le coffre de son étude… Après tout, les huissiers conservent, pour le compte de leurs clients, un certain nombre de documents, parfois des dessins ou modèles, etc. Cela n’a pas été le cas en l’espèce. Pourquoi ? Apparemment parce que la Chouette d’Or occupe, ailes déployées, un volume tel que Me Llouquet estima impossible de la conserver à l’étude.

Il fallut donc trouver une autre solution, et cette solution, c’est la société Manya, éditeur du livre des énigmes, qui va la proposer : elle va louer un coffre dans une banque, coffre dont la clé sera remise à Me Llouquet après que la Chouette d’Or y aura été enfermée, lequel coffre ne pourra être ouvert sans la présence (ou l’autorisation expresse et écrite) de l’huissier.

Ainsi fut fait, des documents juridiques tout à fait valides en attestent.

Et les années passent… Car, et c’est bien là le fait le plus imprévisible, le jeu dure… et dure… et dure ! Certes, il est précisé dans le livre que «le trésor est là pour vous ou pour l’éternité», puisqu’aucune limite de temps n’a été fixée pour la résolution des énigmes. Néanmoins, Max Valentin estimait que le jeu durerait environ 18 mois, et même en doublant ou triplant cette estimation pour tenir compte de son manque de repères puisque c’était la première chasse au trésor qu’il organisait, il reste qu’on était loin d’imaginer que le jeu n’aurait toujours pas abouti au bout de 5 ans… de 8 ans… de 10 ans…

Durant toutes ces années, l’intérêt soutenu pour le jeu de la Chouette d’Or conduisit à rééditer le livre des énigmes une première fois, puis une deuxième. À chaque fois, des éditeurs différents intervenaient ; pour la dernière réédition, l’éditeur principal était Michel Lafon, et le co-éditeur les Éditions du Trésor. À ce moment, nous sommes en 1997, et depuis 1993, la Chouette se morfond dans le coffre loué dans une banque des Yvelines par l’éditeur Manya, qui entretemps a fait faillite.

Il convient donc de mettre à jour «l’hébergement» de la Chouette d’Or : c’est le co-éditeur, les Éditions du Trésor, qui se propose pour louer un coffre dans une autre banque, à Paris cette fois. Le transfert est réalisé, là encore des documents juridiques en témoignent. De même, pendant ces années, lorsqu’il a fallu montrer la Chouette d’Or à des journalistes pour la photographier, on les a fait venir dans la salle des coffres sous l’égide de Me Llouquet, et lorsqu’il a fallu, à la demande expresse de TF1, apporter la Chouette sur le plateau d’une émission télévisée, elle a été sortie de son coffre, puis y est retournée, toujours sous le contrôle de l’huissier de justice. La procédure était juridiquement tout à fait encadrée, et fonctionnait fort bien en pratique.

Il résulte de tout ce qui précède que, durant toutes ces années, la Chouette d’Or s’est trouvée sous une double garde : la garde matérielle de la banque, et la garde juridique de l’huissier qui détenait la clé du coffre —ou du moins «l’exemplaire-client» de cette clé, puisque les coffres s’ouvrent en général avec deux clés, la banque en conservant une. Certes, l’huissier ne détenait plus, matériellement, la Chouette d’Or, mais il restait détenteur de la clé du coffre, même s’il n’en payait pas la location, qui était acquittée par les Éditions du Trésor.

Dans ces conditions, qu’advenait-il du droit de propriété de Michel Becker ? Le fait qu’un bien meuble se trouve sous la garde d’un tiers ne suppose pas nécessairement un transfert de propriété, le créateur de la Chouette d’Or pouvait donc, de ce point de vue, en demeurer propriétaire.

D’ailleurs, c’est précisément en arguant que Michel Becker demeurait le propriétaire de la Chouette d’Or qu’un tribunal administratif, statuant en matière fiscale, l’avait débouté d’un recours qu’il avait formé en 2002. Il est d’ailleurs piquant de constater qu’à l’époque, Michel Becker avait tenté, de manière d’ailleurs tout à fait justifiée, de faire déduire de ses revenus le coût de fabrication de la Chouette d’Or, sans dire expressément «Elle n’est plus à moi !», mais en argumentant d’une manière telle qu’il n’aurait pas été fâché que le tribunal acquiesce, pourvu que cela lui permette de procéder à la déduction fiscale en question. On le comprend ! Mais le tribunal (au terme d’une analyse à mon avis erronée) avait rejeté le recours en lui disant «Non, non, Monsieur Becker, vous êtes toujours propriétaire de la Chouette d’Or !», alors que ce n’était plus vrai depuis 1993.

Pourquoi ? Eh bien, les situations juridiques sont souvent difficiles à expliquer avec simplicité, surtout quand elles sont complexes comme celle-ci, et font appel à des concepts nouveaux importés de pays étrangers.

Faisons donc, si vous le voulez bien, un petit voyage virtuel aux États-Unis.

Le trust et la fiducie

Vous avez peut-être déjà entendu parler de ce concept typiquement américain (peut-être aussi anglais, je ne saurais dire) qu’on appelle un trust. En droit patrimonial, ce mot trust (du verbe to trust, faire confiance) désigne la construction juridique par laquelle un donateur va mettre l’utilisation ou la jouissance de certains biens à la disposition d’un tiers, dans des conditions précises, sans pour autant en transmettre la pleine propriété, celle-ci étant réservée à d’autres bénéficiaires.

Par exemple, John Smith décède à la tête d’une vaste fortune. Il a deux enfants, mais aussi six petits-enfants et quatre arrière-petits-enfants. Plutôt que de partager sa fortune entre ses deux enfants, il va en confier la gestion à un avocat (le trustee), à charge pour lui, sans toucher au capital, de verser à chacun des enfants, sur les intérêts générés par ce capital, une rente annuelle de X, et à chacun des petits-enfants une rente annuelle de Y (ce sont les trust funds). Ainsi, le capital est préservé pour les générations futures, tout en générant des revenus en cours de route.

Autre exemple, volontairement scénarisé : «Mon fils, je suis sur le point de mourir, mais si je te laisse toute ma fortune maintenant, tu vas la claquer en six mois en whisky et p’tites pépées. Donc, mon fidèle avocat Maître Brown va l’administrer et te verser X milliers de dollars par an, pas un de plus, jusqu’à ce que tu aies 25 ans. À cette date seulement, et seulement si tu es marié, tu toucheras enfin le paquet.» 

De ces exemples délibérément très simplifiés, on peut retenir deux éléments essentiels : le trust implique un dessaisissement volontaire du donateur, dessaisissement le plus souvent irrévocable, et ce dessaisissement est fait au bénéfice d’une ou plusieurs personnes, pour le compte desquelles les biens concernés sont administrés pendant un certain temps par un mandataire spécial.

Aux USA, le trust est souvent mis en oeuvre à l’occasion d’un décès (le trustee est alors une sorte d’exécuteur testamentaire), mais pas nécessairement : il peut très bien exister du vivant du donateur. Ce qui compte, c’est qu’il y ait un donateur, un dessaisissement volontaire, un bénéficiaire, et un administrateur chargé de gérer tout cela.

Le trust a été, dans certaines de ses grandes lignes, transposé en France sous le concept de fiducie. Les différences avec le trust sont nombreuses, ne serait-ce que parce que le droit français des successions, d’inspiration romaine, est bien différent du droit anglo-saxon en la matière. Mais la fiducie présente malgré cela de nettes ressemblances avec le trust.

Quel rapport avec la Chouette d’Or ? me direz-vous…

Mais alors, à qui donc appartient la Chouette en or ?

Eh bien, le rapport est simple : à mon avis, la Chouette d’Or se trouve depuis 1993 dans une situation assimilable à une fiducie.

Raisonnons a contrario : quand vous êtes propriétaire d’un objet, quel est votre droit le plus élémentaire et fondamental sur cet objet ? C’est votre droit d’en disposer à votre guise : vous pouvez le donner, le louer, le vendre.

Replaçons-nous maintenant en 1994. Le jeu de la Chouette bat son plein depuis quelques mois, tout le monde en parle ou en a parlé dans la presse, à la radio, à la télévision. La première édition du livre s’est vendue comme des petits pains, on est en train de préparer une réédition… et d’un seul coup, Michel Becker demande à récupérer la Chouette d’Or qui est, à ce moment-là, à l’abri dans une banque des Yvelines. Que croyez-vous que l’huissier Llouquet lui aurait répondu ? Évidemment que c’était impossible, puisqu’elle était destinée à servir de lot au jeu, et qu’un gagnant pouvait se présenter à tout moment !

Donc, Michel Becker ne disposait plus du plus élémentaire droit du propriétaire d’un objet, à savoir le vendre, ou même simplement le prendre dans ses mains, le poser sur sa table, le regarder… Tout cela lui était refusé. Il ne pouvait même plus contempler sa création sans l’autorisation de l’huissier —ni sans la clé détenue par celui-ci ! Pourquoi ?

Parce que, lors du lancement du jeu, Michel Becker a volontairement et consciemment décidé et accepté de se déposséder de sa propriété, et ce de manière irrévocable tant que le jeu de la Chouette d’Or ne serait pas terminé. Cette dépossession volontaire et définitive du donateur était faite au bénéfice d’une personne encore non identifiée (le futur gagnant du jeu), et entretemps l’objet devait être géré par un huissier de justice qui jouait le rôle du trustee.

Autrement dit, la Chouette d’Or n’appartient plus à Michel Becker, et pas encore au gagnant du jeu puisqu’il n’est toujours pas identifié… et c’est là que l’analyse juridique devient compliquée, au point que certaines juridictions préfèrent ne pas se donner la migraine à y réfléchir : un bien meuble ayant toujours un propriétaire, à moins d’être une chose sans maître (hypothèse inapplicable en l’espèce), dans quelle « case juridique » classer la Chouette d’Or ? C’est que c’est très gênant, pour un juriste, d’être devant pareille incertitude ! Un objet (précieux, en plus), qui n’appartient plus à celui qui l’a créé mais pas encore à quelqu’un d’autre, et qui est, pour ainsi dire, « suspendu » dans une sorte de « monde parallèle », dans l’attente d’un gagnant qu’on… attend, justement, depuis presque 15 ans ? «Et ce gagnant, demande le juge, se pourrait-il qu’il n’existe jamais ? Se pourrait-il que les énigmes ne soient jamais résolues ?» Oui, c’est en théorie possible, l’honnêteté commande de l’admettre, même si c’est peu probable. On imagine l’effroi supplémentaire que cette réponse peut générer chez le juge !

Conclusion

En conclusion de ce très long article (merci aux lectrices et lecteurs qui ont eu le courage de tout lire !), la situation juridique de la Chouette d’Or, pour être inhabituelle, est pourtant strictement identique à celle de tous les lots de tous les jeux et concours : lorsque le gros lot est une chose non fongible, il est, dès le lancement du jeu, rendu indisponible dans l’attente d’un gagnant (ou de l’annulation du jeu, par exemple pour cas de force majeure).

N’appartenant plus à Michel Becker, et pas encore au futur gagnant, la Chouette d’Or voit, paradoxalement, sa situation fragilisée par ces incertitudes, qui risquent fort de ne pas inciter les tribunaux à se poser trop de questions complexes, alors même que ce n’est qu’en prenant ce chemin «étroit et semé d’embûches» que la situation très compromise que l’on connaît actuellement aurait, peut-être, une chance de trouver une issue heureuse pour le jeu et ses participants.

Car, bien sûr, tout ce que j’ai écrit ci-dessus, tout en demeurant vrai, a perdu beaucoup de son intérêt pratique depuis que la Chouette d’Or s’est trouvée prise dans le tourbillon juridique de la liquidation de la société In Folio, dont j’aurai l’occasion de parler d’ici peu.

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~ par monglane sur 6 octobre 2007.

114 Réponses to “À qui appartient la Chouette d’Or ?”

  1. Bonsoir Monglane,

    arrête-moi si je me trompe mais pour que la Chouette d’Or soit récupérée il faudrait :

    * Que le juge passe outre le délai de forclusion et reconnaisse que Michel Becker est le propriétaire du trésor.

    Ou

    * Que le juge passe outre le délai de forclusion et reconnaisse que l’inventeur est le propriétaire du trésor (inventeur qui doit d’une part exister et d’autre part se manifester auprès du juge).

    Cela faut beaucoup de « si » à mon goût. Bref, je ne donne pas cher de la peau de la Chouette d’Or :o(

    Ceci étant dit je trouve ton article particulièrement excellent, et j’attends les autres avec impatience :o)

    A-z

  2. Merci bien !

    En effet, tu as raison, il faudrait que le juge, soit prononce un relevé de forclusion, soit estime que la forclusion n’est pas applicable en l’espèce (mais je vois mal sur quelle base, sans toutefois être un expert en la matière).

    Le liquidateur fait de cette forclusion la pierre angulaire de sa défense, faute de pouvoir prouver que la Chouette d’Or fait partie du patrimoine de la société In Folio —et pour cause, évidemment, ça n’a jamais été le cas.

    Resterait l’hypothèse d’un règlement… disons, «amiable», par exemple à la suite d’une campagne de presse… Ce genre de moyen de pression fonctionne parfois. Mais la Chouette intéresse-t-elle encore suffisamment les media ?

  3. Bonjour Monglane,

    le problème est simple, en fait la chouette ne peut être saisie parce qu’elle n’appartient à personne. Et sourtout pas à la société en faillitte qui ne détenait qu’un simple service. Donc demain je fais saisir n’importe quoi n’importe où sous prétexte d’une facture de gaz impayéee. Imaginons le Louvre, avec des objets d’art appartenants aux chinois, déposés pour une exposition de plusieurs semaines.L’huissier débarque à cause d’une facture de gaz impayée et déclare la guerre à la Chine.
    Soyons sérieux, la chouette ne peut être saisie et doit être restituée à son futur propriétaire, l’Inventeur.

  4. Tout simplement, merci Monglane pour la clairvoyance du contexte.

    bonne continuation et au plaisir de te relire bientôt.

    amitiés
    wolf

  5. Bonjour Monglane,

    J’ai lu avec grand intérêt ton analyse et attend avec impatience la suite…

    Comme tu le dis, les juges qui statueront devront se baser sur des « Lois ». Or ici, il me semble que le bon sens coule sous le sens, et que la loi ne s’applique plus en la matière.

    Je ne suis pas juriste ni avocat, et n’ai aucune connaissance en la matière, si ce n’est un point de vue très simplissime ! Les lois se contredisent on le sait tous, et ici les concours de circonstances défient nos amis juristes car il est bien vrai, finalement à leur tour d’avoir un casse-tête entre leur main.

    Qu’ils ne fassent pas entièrement leur boulot, c’est un manque de professionnalisme et de temps surtout ! Mais il faut retenir une chose simple à toute cette histoire. Le liquidateur a t il le droit d’avoir déposséder entierement un coffre de banque d’une société qui n’avait pas dans son actif le contenue entier du coffre ?

    Le bon sens commun peut il être baffouer par les lois qui le régisse ?

    N’est-ce pas une erreure ? Il me semble que le liquidateur n’a pas respecter l’ensemble des procédures, puisque les intervenants concernés n’étaient pas au courant !

    La chouette d’or était-elle dans l’actif de la société ?

    Je crois que les juristes auront vite fait de ne pas se casser le crâne comme tu le penses et feront appel à leur bon sens. Mais Sans pour autant savoir sur quoi statuer pour nous rendre la chouette, ils préféreronts revenir à l’origine de la saisie, pour « réduire », la dépossession de la chouette à une erreure de procédure.

    j’ai une vision donc plus optimiste, il en faut dans la vie ! Et il faut aussi des personnes comme toi Monglane. C’est peut être comme pour la chouette, un truc a trouvé, un vice de procédure…
    En tout cas n’hésites pas à détailler par l’exemple dans ton blog, c’est tres bien lisible et loin d’être pompeux, j’apprends des trucs ! Tiens nous au jus.

  6. Bonjour Monglane,

    Bravo pour tes explications très claires ( comme d’habitude )

    Je voudrais aller plus loin en extrapolant la situation : admettons que la chouette d’or soit juridiquement et définitivement perdue ( situation pas forcément la moins incertaine, je pense ). Ensuite un gagnant ( enfin …) se révéle.
    Ce gagnant est tout à fait en droit de réclamer son dû et a toutes les chances d’obtenir gain de cause devant la justice.
    Donc, dans mon hypothèse, Max ( et MB ) perdent et doivent « rembourser » le vainqueur.

    J’en viens à ma question : Max Valentin et Michel Becker ne pourraient-il pas alors se retourner contre la banque ( juridiquement ) ? Après tout, elle a une part incontestable dans la situation d’impasse dans laquelle se retrouve la chasse.
    A-t-on déjà vu une banque ouvrir un coffre sans que le propriétaire n’en soit informé, je sais que tu vas me rétorquer que l’huissier n’était pas le propriétaire, mais il avait une des deux clef, donc ça faisait de lui une sorte d’interlocuteur privilégié ( avant que la société ne soit liquidée, chaque ouverture du coffre était impossible sans la présence de l’huissier ! ). Faute grave de la banque : est-ce plaidable ?

    J’aime bien la fiction, jaimerais avoir ton avis éclairée sur la question. Mais celà présuppose aussi, qu’anticipant le problème de ne pas pouvoir récompenser le vainqueur, Max et Michel ne décident pas de mettre une fin artificielle au jeu.

    Gluon

  7. Merci à tous les quatre pour vos intéressants commentaires que j’ai lus avec plaisir.

    Non, la Chouette d’Or n’a jamais fait partie de l’actif de la société In Folio. C’est une évidence et, s’il en avait été autrement, le liquidateur se serait empressé de le démontrer, documents juridiques et/ou comptables à l’appui, ce qui aurait permis de faire taire immédiatement toute opposition.

    Toutefois, la Chouette se trouvant dans un coffre-fort loué par cette société, il y avait à tout le moins une présomption derrière laquelle, à l’époque, le liquidateur s’est abrité pour, d’abord, requérir la force publique (commissaire de police et serrurier pour forcer le coffre puisque la clé de l’huissier manquait, ce dernier [ou plutôt cette dernière, depuis le remplacement de me llouquet par Me Manceau] n’ayant semble-t-il même pas été prévenu, ni par le liquidateur, ni par la banque), et ensuite repartir avec le contenu dudit coffre (la Chouette) sans que la banque ne proteste.

    La banque est-elle fautive ? Possible. Y a-t-il eu d’autres mesures qui auraient pu être prises, et ne l’ont pas été ? Peut-être.

    Toujours est-il qu’à l’heure actuelle, tout cela est pure spéculation car si une action en justice était intentée (au-delà de ce qui est déjà en cours) visant les responsabilités éventuelles d’Untel ou Untel, les juges ne manqueraient pas de répondre, comme la loi leur en fait l’obligation : «Et quelle qualité avez-vous pour agir, Monsieur ? Quel est votre préjudice ? Vous me dites que vous cherchez la chouette en bronze qui donne droit à la Chouette d’Or, c’est très bien et je vous souhaite de réussir, mais pour le moment vous n’avez rien du tout ! Donc, vous n’avez aucun droit à prétendre à la Chouette d’Or ! Peut-être, un jour, quand vous trouverez la contremarque… si vous la trouvez, hein !… Tout cela est très éventuel, or la justice ne peut considérer que des préjudices avérés et réels…».

    Je souhaite évidemment que, comme Kix en évoque la possibilité, une sorte de miracle procédural se produise et «nous» rende la Chouette… Qu’un relevé de forclusion soit décidé, ou que la forclusion soit jugée inapplicable pour quelque obscure raison que seul un spécialiste du droit des procédures collectives (ex-droit de la faillite) pourrait entrevoir… mais à vrai dire, je n’y crois guère.

  8. Merci d’avoir ouvert ce blog, et pour tout le travail que vous avez fait pour la chouette.
    Vos conseils me paressant trés sages, pouriez-vous me donnez votre avis.
    Est-il préférable de sortir la chouette de son trou actuellement, ou faut-il attendre patienment que Michel Becker l’ait récupérer.
    Pioupiou

  9. Merci à toi pour tes gentils mots.

    Je crois, hélas ! peu aux chances de Michel Becker de récupérer la Chouette, en tous cas sur la base de l’argumentation qu’il développe actuellement. J’espère me tromper, bien sûr, mais…

    Donc, je dirais que tout ce qui pourrait lever au moins une partie des incertitudes qui pèsent sur la situation juridique de la Chouette est bon à prendre. L’une de ces incertitudes, qui rend les choses délicates à expliquer à des magistrats complètement profanes en matière de chasses au trésor, est le fait que personne ne peut garantir qu’il y aura un jour un gagnant au jeu, ni quand il sera déterminé… Trouver la contremarque maintenant permettrait, à tout le moins, d’avoir un gagnant dûment identifié, ayant résolu les énigmes, en possession de la contremarque en bronze, et donc juridiquement apte à obtenir (en principe) la Chouette d’Or. Ses droits sur celle-ci seraient à mon avis beaucoup plus clairs et indiscutables que ceux de Becker —ce qui ne veut pas dire, malgré tout, que ce gagnant serait assuré de la récupérer entre les mains du liquidateur, mais son argumentaire juridique (et donc ses chances) seraient meilleurs.

  10. Merci Monglane pour tes explications trés claires, malgrés le fait que nous soyons ennuyés de récupérer un procés, nous organiserons donc un déplacement pour les vacances de toussaints, en croisants les doitgs. A bientôt peut-être…

  11. Moi je reste optimiste quant au devenir de la chouette d’or.
    Que la justice ne déclare pas Max Valentin propriétaire de la chouette d’or, d’accord; qu’elle ne déclare pas Michel Becker propriétaire , encore d’accord; qu’elle ne puisse pas déclarer l’inventeur de la contremarque propriétaire , tout à fait d’accord puisque pas de gagnant pour l’instant; qu’elle ne déclare pas le banquier propriétaire , une nouvelle fois d’accord; et in-folio encore moins. Mais qu’elle offre cette propriété au liquidateur, alors là je resterai sur le cul….
    Si dans ce coffre, Max Valentin et Michel Becker y avaient mis le tableau de la Joconde que leur aurait prêté le Louvre , vous croyez que la justice prendrait des gants pour retirer le tableau des mains du liquidateur ????
    Quoi ? la Joconde a un propriétaire ? Et la chouette d’or aussi , elle appartient au futur vainqueur de cette terrible chasse.
    Amitiés
    Diégo

  12. Tout comme toi, Diégo, je trouve cela scandaleux du point de vue de l’équité. Mais ce que je crains, c’est que, du point de vue juridique, la justice ne s’accorde même pas le droit de dire qui est propriétaire de la Chouette, puisque la durée impartie par la loi pour la revendiquer est échue !

    Nous nous trouvons donc face à une forme de prescription, dont je rappelle que l’effet principal n’est pas d’effacer l’infraction, mais d’interdire de la sanctionner.

    Songe que même le meurtre se prescrit par 10 ans : en l’absence d’actes de poursuite pendant 10 ans, plus moyen de punir l’assassin, même si on le connaît, même s’il a avoué… et pourtant, cela ne fera pas revenir la victime à la vie !

  13. Pourquoi? si je vole le tableau de la Joconde et que je le ressorte au bout de dix ans, il y aura prescription et je pourrai l’accrocher au mur de mon salon????? lol
    Amitiés
    Diégo

  14. Si tu as bien lu, Diégo, j’ai écrit « en l’absence d’actes de poursuite »… En pratique, il est rare que le Ministère public n’accomplisse aucun acte de poursuite pour interrompre la prescription !

    Quoi qu’il en soit, je ne vais pas entrer davantage dans le cours de droit : sachez simplement qu’en l’occurrence, l’argument principal du liquidateur est que la prescription est acquise en sa faveur. Et jusqu’à présent, les juridictions auxquelles ce litige a été soumis ont été d’accord avec lui, hélas !

  15. Une chose me turlupine : Max et / ou M.Becker ne prennent-ils pas un risque en laissant la chouette enterrée en attendant le procès ? En effet, admettons que quelqu’un la déterre, mais que le procès soit favorable au liquidateur. Le découvreur pourrait alors se retourner contre eux pour obtenir un dédommagement équivalent, non ?
    Evidemment, s’ils suspendaient le jeu en attendant la décision du tribunal, ils prendraient le risque de le tuer, les chercheurs risquant d’abandonner la chasse. Ils prendraient aussi le risque de se voir renvoyer en tribunal que cela n’intéresse plus personne et que personne donc ne la trouvera.
    Vu le risque, pourquoi ne pas avoir annoncé qu’un dédommagement du type copie en bronze + droits dérivés (articles) + des tableaux ou que sais-je serait offert en cas de problème ? Parce que cela pourrait se retourner contre eux au procès (puisque capables de fournir un lot équivalent).
    Vu ces questions auxquelles je ne trouve pas de réponse satisfaisante, j’en viens à me poser la question de la présence de la copie dans son trou en attendant le procès.
    Que penses-tu de ces réflexions ?
    Amicalement
    Ufo

  16. Ufo, je n’ai évidemment pas la réponse à ces questions… J’imagine que Max et Becker conservent encore un fort espoir de récupérer la Chouette, et ma foi, peut-être ont-ils raison et peut-être suis-je exagérément pessimiste ! Espérons-le.

  17. Bonjour Monglane

    La chouette d’or étant une œuvre d’art ayant fait l’objet d’une grande publicité n’existe-t-il pas un moyen de sortir des compétences du tribunal de commerce pour juger cette affaire par une cours plus favorable?

    La banque ou le liquidateur, n’ont-ils pas commis une faute et occasionné un préjudice, en omettant de prévenir l’huissier de justice titulaire du coffre?

  18. Hello Ravaillac,

    Aucune des caractéristiques que tu cites n’est un critère de compétence (ou d’incompétence) reconnu par la loi française. Aucun espoir donc de ce côté.

    Quant à l’huissier de justice, il n’était pas titulaire du coffre, c’est d’ailleurs bien cela le problème (ou un des problèmes) ; c’est la société In Folio qui l’était. Quant à savoir s’il y a eu faute de la banque, c’est bien possible en effet, mais là encore ce serait à un tribunal d’en juger.

  19. Bonjour Monglane,

    Je te remercie d’avoir développé ton analyse juridique de la situation. Présenté ainsi avec précision, ton point de vue est sensiblement plus convaincant que lors de tes interventions éparses et succinctes sur le forum.

    Je demeure toutefois un peu sceptique sur l’inexistence actuelle d’un propriétaire de la chouette, mais je ne suis pas spécialiste de ces questions de droit privé, et il se peut fort bien que tu aies raison. Je suis allé jeter un oeil au jugement que tu évoques du tribunal administratif, et j’aurais spontanément statué comme lui : « jusqu’à son invention, la chouette d’or doit être regardée comme la propriété de Michel Becker ». Je crois en fait que, même si ta doctrine des lots de chasses au trésor est la plus pertinente, la jurisprudence ne la validera pas forcément pour autant, notre commun centre d’intérêt échappant très largement aux préoccupations habituelles des magistrats, et à la « connaissance » (dans tous les sens du terme) des juridictions.

    Quoi qu’il en soit, le noeud du problème ne me paraît pas se trouver là. Comme toi, comme le liquidateur, comme les juges qui se sont déjà prononcés sur notre affaire, je ne vois rien qui puisse éviter aux procédures de Max Valentin et de Michel Becker la cruelle sanction de la forclusion. Point besoin d’être très armé en matière de procédures collectives pour lire des textes qui sont en la matière clairs et rigoureux. A cet égard, je voudrais dire que ces mécanismes de forclusion, qui sont bien connus par ailleurs en droit administratif, s’ils peuvent avoir des effets inéquitables voire aberrants, répondent quand même à un souci de sécurité juridique qui, en matière économique, est loin d’être dépourvu de justesse – si ce n’est de justice. Je ne jette pas la pierre aux auteurs, mais lorsqu’on entend consigner un objet précieux « en lieu sûr » – comme dit encore le tribunal administratif – on s’assure généralement avec régularité de ce que les « sentinelles » qui veillent sur lui ne sont pas défaillantes… En tout cas, je n’ai pour ma part guère de doute sur l’issue littéralement fatale des instances en cours.

    Je pense aussi qu’il est vraiment dommage que les chouetteurs – sous des prétextes fallacieux d' »optimisme » ou de gratuité du jeu – ne se préparent pas d’ores et déjà à cette perte définitive du lot initial, et n’affirment pas dès à présent que, dans cette hypothèse, ils attendent de Max et de Becker qu’ils assurent la continuité de la chasse et l’espérance d’un trésor. Pour prix de quinze années de confiance.

    Jean-Pascal

  20. Bonjour JPL,

    Statuer comme l’a fait le tribunal administratif, c’est à la fois choisir la voie de la facilité, et aussi (et surtout !) donner raison aux services fiscaux qui avaient imposé un redressement conséquent au malheureux Michel Becker ! Je me demande comment aurait statué la Cour administrative d’appel (voire le CE) si elle avait été saisie…

  21. Salut Jean-Pascal,

    tu abordes un sujet dont je regrettais le peu d’écho sur lachouette.net, compte-tenu du fait que c’est un sujet qui nous concerne tous.

    La perte de la Chouette d’Or semble quasiment inéluctable, mais que se passera-t-il à ce moment-là ? Max Valentin ne veut rien dire avant la décision finale du juge (en mai 2008), mais il aura beau jeu de dire qu’il est obligé d’arrêter le jeu, et personne n’y pourra rien !

    Je pense donc que Max Valentin devrait informer les chercheurs dès maintenant s’il pourra assurer ou non un remplacement du trésor pour un montant équivalent à celui de la Chouette d’Or.

    En effet s’il informait les chercheurs qu’il ne peut pas proposer un remplacement du trésor, alors ceux-ci pourraient mettre leurs solutions en commun (en désespoir de cause) et aller déterrer la chouette de bronze avant qu’elle ne soit récupérée par Max Valentin. Mais peut-être que Max Valentin souhaite récupérer la chouette de bronze justement :oP

    De toute façon il est clair que le jeu ne pourra pas se poursuivre sans la Chouette d’Or car le réglement deviendra caduque, donc il faudra forcément faire quelque chose et je pense que Max Valentin choisira la solution la plus logique… (peut-on vraiment compter sur la générosité de Michel Becker pour remplacer le trésor ?)

    A-z

  22. Monglane, je ne sais pas s’il faut être aussi sévère avec le tribunal administratif. D’abord rien ne prouve qu’il ait failli à l’indépendance de la juridiction administrative. Ensuite, la rédaction laconique, économe, qui est de tradition dans cette même juridiction, ne permet pas de savoir si le juge a approfondi ou non sa réflexion sur le sujet. Enfin, et surtout, c’est un fait, et c’est malheureux, que les juges de première instance sont soumis à la pression du chiffre, et font ce qu’ils peuvent pour juger le maximum de requêtes avec le plus de sérieux possible. Mais c’est vrai que le taux d’annulation par les cours administratives d’appel est assez élevé, et que le jugement aurait peut-être été infirmé en appel.

    Une chose qui renferme tout, et sur laquelle, je crois, nous sommes d’accord : le déroulement d’une chasse au trésor est finalement assez original quant aux règles de la propriété mobilière, et les juges ont peu de familiarité avec ce champ de la vie sociale, autant que peu d’occasions de l’appréhender. Puisse cette affaire éveiller leur intérêt, dans un sens qui soit un tant soit peu favorable aux spécificités du jeu !

    JP

  23. Je vais peux être dire une bêtise, mais…

    Si j’ai bien compris, il a été refusé la requête de Max car il n’était pas le propriétaire légal et Michel Becker à fait la réclamation une fois les délais dépassés.

    Mais Michel Becker n’aurait put rien faire de plus, vu qu’il n’est pas le propriétaire du lot ?

  24. Je ne sais pas ce que les avocats de Becker lui ont conseillé, ni quelles options supplémentaires (s’il y en a eu) lui ont été proposées ! Ce qui est sûr, c’est qu’aussi bien Max que Becker étaient hors-délai. Lorsque l’on se heurte à une forclusion, il existe des possibilités d’en être relevé, mais les conditions requises sont assez strictes, et jusqu’à présent aucun tribunal ne les a jugées réunies, si choquant que cela puisse nous paraître, à nous.

  25. Suis je dans l’erreur,si je deduis de tout cela que max valentin n’a vraiment pas interet a ce que la chouette soit trouvee?
    dans ce cas:
    -pas d’eventuel proces de la part d’un gagnant reclamant son dû.
    -de même,aucun « tracas » de la part de chercheurs critiquant la logique ou les solutions de la chasse.
    p-s
    un coup de chapeau au passage pour ton travail dans le cadre de l’a2co
    rene

  26. Merci René. Concernant l’idée que tu exprimes, je ne suis pas sûr du tout. En effet, comme je l’ai écrit plus haut, la survenance d’un gagnant permettrait de lever une des hypothèques concernant la Chouette (« Et si la contremarque n’était jamais trouvée ? ») et de simplifier un peu l’imbroglio juridique qui l’entoure. Cela inciterait peut-être un tribunal ou une Cour d’appel à se pencher plus attentivement sur ce cas et à trouver un moyen de prononcer un relevé de forclusion, mettant ainsi le droit en accord avec l’équité.

  27. Bonjour Monsieur Monglane,

    Enfin! Une démarche indépendante …  » Curieux » c’est avec attention que je découvre le présent blog juridique. Pardonnez et corrigez éventuellement. A priori, je ne trouve pas dans le commentaire la référence concernant le changement d’huissier qui est une femme. A l’époque des  » machos VT », Vieux Tromblons, galants, j’avais donné comme d’autres l’adresse officielle de ce changement sur le « forum des héritiers ». Je suis reconnaissable car reconnu comme l’inventeur de cette expression. Je précise ce fait car il est le reflet d’une absence d’information survenu tardivement. J’ignore les relations actuelles auteur et propriétaire. Les messages médiatiques exposés sur le support A2CO permettent de constater que propriétaire et auteur ne présentent pas  » la saga juridique » sur un support personnel. Max répondra peut être en bénéficiant du présent blog. Il mes semble que l’adresse Lachouette.net figurait en site Max pub. C’est peut être aussi pour cette contradiction qu’un huissier chargé du réglement n’est pas en mesure d’informer sur la situation actuelle du lot chouette d’or. Choix sans obligation d’une déontologie? Au vrai cher Monglane, je dois vous reconnaître la gigantesque entreprise d’affronter la réalité d’une  » spoliation virtuelle ». Enfin, l’enfant caché de Monglane n’est plus dieu. MERCI. Je ne puis faire état de mon pseudo passé facilement reconnaisable car il risque encore d’ être l’objet du harcélement d’un corbeau. Au vrai, je souhaite que nous puissions poursuivre la chasse et que des bonnes nouvelles permettent de partager une passion commune sans ambiance délétère. En ce qui me concerne, je pratique des recherches ludiques et secondaires.

     » MAX est l’unique personne à connaître l’insoluble solution actuelle de la chouette d’or ». La découverte de la contremarque conditionne une revendication . Celle légitime du respect déontologique de la remise du lot.

    Inutile d’ajouter une pollution chasse, mais simplement une image vu plus haut d’ex – voto. Solution comme d’autres qui n’est pas à exclure d’un usage jour de l’an ( lumière) du calendrier. Nicolas patron des mariniers. Maurice patron des fantassins. Spirale opéra serpentin? Lille opéra voir 43e RI royal vaisseau insigne navire et d’une date. J’écris cela comme exemple, car les cartes virtuelles Max Dabo et message Ali baba iterpelle de localisation négative. Voir un site Patrice ou Monglane . En outre A lille et A Brest cité madits? 520 … Visuel automne, sans religion, saison 22 Septembre, Saint – Maurice? Ascq Monglane?

    IS pour reconnaître l’auteur Ornythorynque. AZ = code 0 – 25 …AZ = AZIMUT AREZZO = AZ = ZER0° = NORD ( septentrion) serpentin, spirale opéra, spirale = le Paris usage rouleau premier carnaval bande télégraphique usagé opéra ( polaire, solstice d’hiver). Simplement Lille possible: GUI A0°LILLE. = AIGUILLE NORD.

    Ne doutant pas de la liberté de publication. MERCI.

    ORNITHORYNQUE

  28. Je trouve étrange que la démonstration porte sur la question de savoir si la chouette appartient à Michel Becker, alors qu’il me semble qu’il s’agirait plutôt de démontrer qu’elle n’appartient PAS à la société qui a fait faillite, et auprès de laquelle elle a été saisie !

  29. Ornithorynque : bonjour à toi, je pense que ton style inimitable a en effet été reconnu au premier coup d’oeil ! :o) Cela dit, je n’ai pas tout compris mais merci de ne pas considérer ce blog comme un cénacle où exposer des hypothèses de solutions de la Chouette (ou tout autre raisonnement similaire) car ce n’est pas le lieu.

    Don Luis : démontrer que la Chouette n’appartient pas à In Folio revient à administrer une preuve négative, ce qui est impossible par définition. À l’inverse, et n’eut été la forclusion, c’eut été au liquidateur de prouver, à supposer qu’il le puisse, que la Chouette appartenait à la société qu’il était chargé de liquider.

  30. Absolument Monsieur Monglane,

    Ce n’est pas un lieu pour exposer des solutions chouette. C’était un exemple de 301 000 posts du « forum des héritiers ». En outre, votre présence vigilante sera en mesure de neutraliser un corbeau nuisible qui à explosé d’imitation des pseudos d’autres blog’s.Clin d’oeil de passage ( sans Janus) à Don – Luis dont la présence d’échange Monglane  » indépendant » permet de mesurer la naissance d’un espoir d’avenir meilleur.
    Cénacle: Merci du compliment. Réunion d’un petit nombre ( Monglane numérique?) de femmes d’hommes de lettres, d’artistes, de philosophes. Cercle, club, société. D’avance, je vous rassure, je suis un piéton de « pas sage ». J’ai vu de la lumière par l’ouverture de l’ampoule digitale qui éclaire l’écriture du blog. Aussi, je ne doute pas de votre compréhension pour valider le présent post. C’était simplement pour vous souhaiter cher Monglane un bonne continuation.Le pélerinage photos d’une vision de  » lobjectif » salutaire? Au pas sage, bonjour à Cori qui mérite respect pour le courage dont elle a fait preuve en présentant ses opinions et recherches. Je vous souhaite à tous de bonnes trouvailles. Ici, il n’y a pas de yoga de l’esprit en position de salades de laitue. Celles et ceux qui liront en position du poirier rejoindront la mythologie des dieux chercheuses et chercheurs de la chouette d’or.

    MERCI. Cinq lettres pour tous et sans clin d’oeil de cyclope de Waterloo.

    ORNITHORYNQUE

  31. Pardon Monglane,

    A priori ce sera mon dernier post et merci d’avance pour le bon choix de la validation. J’avais oublié de saluerle bon sens lucide de JPL. En outre, celui de Zarquos qui ne sera peut être pas obligé de fêter le premier anniversaire d’un 17 Mai devant un monument Madits. En effet, sans anticipation tordue et par expérience des réactions légitimes en cas de perte de la chouette d’or. Max Valentin et Michel Becker seront bien dans l’obligation de décider ou de se confronter d’informations juridiques. Max est le seul à disposer de la solution est l’hussier posséde cette solution dans l’autre coffre. Ici,  » le seul aimant profil Orval » qui aimait d’autres chasses démontre que la cache doit posséder un conditionnement pour alerter rapidement de la découverte. Point sensible incontrôlable qui rique d’être mis en doute. Max précisera peut être cette approche équivoque. Dans tous les cas des figures, j’estime qu’une compensation doit assurer le respect du réglement. Fonction d’un huissier? Les grands médias seront en mesure d’informer de la situation de cette chasse. La chouette d’or en queue de poisson d’écailles de plumes? La publicité d’un futur tirage livre solutions? Un site officiel pour reprendre avec Max la chasse sous une forme ou une autre. Effectivement comme votre blog cher Monglane, nous devons nous préparer à toutes les éventualités.

    Merci pour votre patience et modération. ORNITHORYNQUE.

  32. bonsoir m.monglane.une sociètè qui a ètè mise en cessation de paiement en dècembre 2004.par la suite celle çi s’est vue signifier sa mise en liquidation juduciare..A la date du 10 octobre 2007 celle -çi n’a toujours pas deposee ses comptes actifs et passifs.dans ce cas peut-on prononcer la liqui dation judiciare..ps :content de vous voir de nouveau actif .

  33. qu’en pensez-vous.m.monglane.

  34. Désolé mais je ne comprends pas le sens de ta question !

  35. Encore merci Monglane pour ouverture salutaire blog face à enlisement forum des héritiers.
    La déontologie de la démarche force respect et compassion face à adversité dans espoir solution positive chouette.
    Puisse présent lieu échange convivial démontrer utilité regroupement chouetteurs pour avenir meilleur.
    ORNITHORYNQUE

  36. Merci à toi.

    Maintenant, si tu cherches à me faire réagir en employant le terme « enlisement » à propos du forum de la Chouette, je vais te donner satisfaction. Mais brièvement seulement.

    Je ne pense pas que le forum souffre d’un quelconque enlisement. Le temps passe, et la résolution des énigmes ne semble pas progresser d’une manière propre à susciter l’accord quasi-unanime des chouetteurs. En ce sens, c’est le jeu tout entier qui s’enlise. Certes, arrivent sur le forum de nouveaux chercheurs, tout aussi arrogants, voire plus, que les anciens, bien qu’ils soient pour certains prooches de l’analphabétisme, ce qui fait sourire quand on sait l’ampleur de la culture de Max. Mais il reste qu’à mon avis, ceux qui sont le plus enlisés sont ceux qui, depuis des années et des années, ploient sous le harnois de la même piste qu’ils ressassent sans qu’elle les ai jamais conduits nulle part…

    Cela étant dit, merci de ne plus essayer de commenter ici le forum de la Chouette en général. Je vous rappelle que j’en demeure l’un des modérateurs.

  37. Bonjour Monglane,

    J’ai 2 questions à te poser:

    1/ A titre personnel ne trouves-tu pas que Max a fait preuve de beaucoup de légèreté en confiant la chouette à une société sans se préoccuper régulièrement de son devenir ? Comment a-t-il pu en arriver là, lui qui est si pointilleux et scrupuleux dans la conception de ses chasses ?

    2/ Selon toi pourquoi est-ce que Max ne prend pas l’engagement de donner au futur gagnant éventuel un lot équivalent en valeur si la chouette venait à être « indisponible » ?

    Cordialement.

  38. Je n’ai évidemment pas de réponse à ces questions. Je me contenterai donc d’observer qu’il est aisé d’être clairvoyant… a posteriori.

  39. Monglane,

    Attention le post du 10 octobre 11h09  » enlisement » est celui d’un corbeau qui me harcéle sur tous les forums. Afin de ne pas entrer dans son jeu si tu as possibilité supprime son post. Ce n’est pas mon IP. Merci. Je n’interviens plus.

  40. Juste une dernière intervention. Supprime si nécéssaire tous les posts de mon pseudo. Ce corbeau à déjà agit, forum, Zarquos, blog Vélo, Hulotte ( inscrit avec mes anciens pseudos) à priori neutralisé. Ne pas faire apparaître présent post qu’il imiterait. Tu possédes de la maîtrise informatique. Attention, ce corbeau imite parfois d’autres pseudos ou agit délétèrement de commentaire.

    Merci pour ta compréhension.

  41. J’ai été informé. Ne t’inquiète pas.

  42. Bonsoir, Monglane

    Merci pour la qualité de votre blog, la clarté de vos exposés et pour le temps que vous nous offrez.
    Je voudrais poser une question qui concerne le livre des énigmes : je possède la 3° édition et il y est écrit en substance : « Si vous découvrez la contremarque, la chouette d’or est à vous ». Or avec l’affaire en cours et en supposant qu’elle ait une issue défavorable, supposons qu’un chercheur découvre la contremarque en bronze et ne puisse entrer en possession de l’original. Ce qui était écrit dans le livre ne pourrait-il pas être considéré alors comme une publicité mensongère ?
    Amicalement.

  43. Bonjour à toi et merci pour tes gentils mots.

    Il y a beaucoup de suppositions dans ce que tu dis, et comme je préfère ne pas jouer aux devinettes quand ce n’est pas nécessaire, je dirai : « Commençons par la trouver, on verra bien après ! ».

  44. Bonjour Monglane.

    Merci pour tes articles (et les réponses faites à tes « commentateurs) dont la clarté est en tout point exemplaire.

    Avant que le jugement en appel ne se déroule, imaginons le scénario suivant, scénario dont les acteurs seraient Max et un complice d’absolue confiance. Appelons ce complice Monsieur X.

    Max informe Monsieur X de l’endroit où est enterrée la contremarque.

    Monsieur X va la déterrer.

    Monsieur X est alors « réputé » gagnant.

    Monsieur X a obligation par le règlement de ne pas « divulguer » quoi que ce soit à propos des solutions des énigmes (dont il se peut d’ailleurs qu’il que ne « connaisse » rien puisqu’il est seulement « l’homme de main nécessaire » à la réalisation du scénario).

    La date de l’appel arrive.

    Dès lors, un inventeur, Monsieur X, peut légitimement se targuer d’être le propriétaire de la chouette.

    La chouette lui revient alors.

    Monsieur X met la chouette dans un coffre à sa banque.

    Dans un élan de « ludisme », Monsieur X remet son « lot » en jeu et va réenterrer la contremarque à l’endroit exact où il l’a déterrée. (Cela étant la finalité absolue du scénario convenu entre Max et lui.)

    Le jeu reprend alors son cours « normal ».

    Max a-t-il cette « possibilité » d’être malhonnête « à notre insu » pour le bien de la cause sans que cela puisse lui retomber dessus ?

    (Ou bien mon imagination me fait dire des âneries ?)

    🙂

  45. Zoé, je vais te répondrz après avoir longuement hésité à le faire, car je considère ce genre de spéculation purement gratuite comme totalement irréaliste et impensable, connaissant la probité de Max, et je ne voudrais pas que ce blog soit l’occasion d’en évoquer d’autres. Gardez votre imagination pour résoudre les énigmes !

    Cet important caveat étant fait, le point où ton scénario cloche est : « La Chouette lui revient alors. » Ah bon ? Et on en fait quoi, de la forclusion ? Je rappelle (car je l’ai déjà écrit plus haut) qu’une forclusion est comme une sorte de prescription : elle n’efface pas les faits qu’elle couvre mais empêche qu’ils aient des conséquences juridiques. Nous, chouetteurs, pensons que le liquidateur s’est approprié la Chouette d’Or sans y être légalement habilité ? Si tel était le cas, il y aurait infraction aux règles du droit… mais la forclusion empêcherait de poursuivre et de sanctionner cette infraction.

    La survenance d’un gagnant serait-elle de nature à convaincre un tribunal de prononcer un relevé de forclusion ? C’est possible, mais c’est loin d’être acquis.

  46. Bonjour Monglane,

    A te lire, j’ai le sentiment que la cause est loin d’être perdue pour un inventeur qui découvrirait la contremarque avant que la justice ne statue avec les éléments actuellement en sa possession.

    Quelle que soit la probabilité de la survenue d’un tel événement avant mai 2008, quels conseils donnerais-tu à cet inventeur :

    Conserver son anonymat ?
    Prendre avocat (éventuellement le même que Max ou Michel ?) et se manifester le plus rapidement possible auprès du juge ?
    Quid de la contremarque ?

    Par avance, merci pour ta réponse éclairée,

    Amitiés, Pégasus.

  47. Je conseillerais à l’inventeur de respecter scrupuleusement la procédure détaillée dans les documents enterrés avec la contremarque, bien sûr !

  48. Je comprends bien, Monglane, mais la procédure détaillée dans les documents enterrés avec la contremarque ne tient pas nécessairement compte des imprévus. Je sollicitais le conseil du juriste. Que ferais-tu pour peser sur le devenir du lot de cette chasse au trésor si tu en étais l’inventeur (sur le plan juridique s’entend) ?

  49. Je demanderais aux auteurs (qui n’ont qu’un seul intérêt, que le jeu s’achève comme c’était prévu au départ) quelles démarches je dois faire et comment m’insérer au mieux en appui des procédures qu’eux-mêmes ont engagées.

  50. Merci pour cette réponse, Monglane, je crois que dans une telle situation, les auteurs sont les plus à même d’aider l’inventeur dans une démarche et un intérêt communs, bien compris de tous.

  51. Bonjour à tous
    Il est clair que Michel Becker n’est plus le propriétaire de la chouette puisqu’il l’a offerte pour le jeu. Cela dit Max n’en est que le dépositaire en attendant que la contremarque soit trouvée.Je pense qu’on peut dire que dans la situation présente la chouette n’appartient à personne. Par contre on pourrait dire que Max et l’huissier en ont la jouissance. On peut jouir d’un bien sans en être propriétaire.
    jmh

  52. Pas d’accord avec toi, JMH ! Max n’est aucunement le dépositaire de la Chouette d’Or, pas plus qu’il n’en a la jouissance, et l’huissier pas davantage. C’est la banque qui avait la qualité de dépositaire (bien que je n’aime guère ce mot dont le sens n’est pas très précis en droit), ou plus exactement de gardien matériel, l’huissier étant le gardien juridique.

  53. Salut tous le monde,

    Monglane,

    Si j’ai bien compris, max avait un délai pour réclamer la chouette, « le délai de forclusion ». Une fois que ce délai est passé le liquidateur n’a plus à prouver que la chouette faisait parti de la société, ce qu’il aurait dû faire (et qu’il n’aurait pas pu) si max était intervenu avant le délai de forclusion. C’est bien çà ?

    Et maintenant une des solutions (peut-être la seule ???) est d’obtenir un relevé de forclusion.

    Moi, une chose me turlupine dans cette affaire, comment max pouvait il agir avant la fin du délai alors qu’il n’était pas au courant de l’histoire ? C’est impossible…
    Le liquidateur, lui, récupère la chouette, il voit bien qu’elle ne fait d’aucune manière parti de la société en épluchant les actifs (c’est comme çà qu’on dit ??), donc il se doit de prévenir les personnes impliquées et de suite… Et non, monsieur attends tranquillement la fin du délai, comme par hasard… Si ce n’est pas de la malhonnêteté devant la loi, c’est quoi ?

    Ne comprenant pas tout, j’ai fais quelque recherche sur le relevé de forclusion et une des possibilité pour l’obtenir semble (je me méfie car le droit, c’est comme les madits, cela s’interprète lol) être l’impossibilité d’agir quand elle n’est pas imputable au demandeur (soit max ou Becker ??). Max n’a rien pu faire puisque le liquidateur à volontairement rien dit (genre « je savais pas » lol) et que personne (dont la banque) n’a juger bon de le prévenir…
    Alors ma question, pourquoi un relevé de forclusion ne peut s’appliquer ici, qu’est ce qui m’échappe ?

    Un extrait
     »
    Relevé de forclusion

    Décision judiciaire prise sous forme d’ordonnance par le Président d’une juridiction ayant pour objet de rétablir quelqu’un dans son droit d’exercer devant cette juridiction une action en justice après expiration du délai accordé par la loi pour l’exercice de ce droit.

    Cette décision dérogatoire ne peut être prise que dans les cas prévus par la loi.

    Le relevé de forclusion exige une absence de faute ou l’impossibilité d’agir lorsqu’elle n’est pas imputable au demandeur. Il ne peut être accordé pour couvrir les négligences et ou la carence de l’intéressé.

    Le délai pour intenter une demande de relevé de forclusion n’est pas défini légalement. La loi se borne à exiger qu’il soit « raisonnable ».

    Amitiés

    Chouetteurfou

  54. Bonjour chouetteurfou,

    Un liquidateur judiciaire « ne se doit » nullement, pour reprendre ton expression, « de prévenir les personnes impliquées ». Au début de la procédure de liquidation, une mention est insérée au BODACC, un sorte de journal d’annonces légales, et c’est toute la publicité qui est exigée par la loi. Bien entendu, le commun des mortels ne fait pas du BODACC son journal de chevet, donc à part les spécialistes, personne n’est au courant de ce qui s’y publie.

    En fait, c’est la société In Folio qui aurait dû informer Max et Becker, et qui ne l’a pas fait.

  55. Une question , pourquoi est-il écrit en prmière de couverture et en quatrième de couverture du livre  » sur la trace de la chouette d’or  » je cite  » Cette fabuleuse chouette en or , argent et diamants a été enterrée …. de mème page 20 ..
    jamais il n’est fait mention de contre-marque … à la lecture du livre il parait très clair que c’est l’original qui est enterré … La chouette d’or a été enterré , plus loin , la chouette d’or est a l’abri de l’humidité etc …et plus tard surprise  » la chouette d’or  » était dans un coffre ??
    je me pose des questions …
    Cordialement .
    Alexandre , artiste peintre , sculpteur , plasticien

  56. Tout cela est bien connu depuis des années de la communauté des chouetteurs.

    La mention dont tu parles avait été exigée par les éditeurs, qui tout à la fois, refusaient de confier à la glèbe la véritable Chouette en or, mais aussi trouvaient compliquée toute cette affaire de contremarque à une époque où, en 1993, le grand public n’avait jamais entendu parler de chasses au trésor organisées. Un voile pudique avait donc été jeté sur l’existence de la contremarque afin de ne pas rendre le message confus dans l’esprit des gens, et donc de nuire aux ventes.

    Cette politique a été imposée aux auteurs pour les deux premières éditions, mais pour la troisième, la chose ayant été depuis longtemps expliquée et comprise par les joueurs sur le serveur Minitel, la correction a été faite, et c’est ainsi qu’à la une de la 3ème édition, on trouve la mention suivante : « La copie en bronze de cette fabuleuse chouette en or, argent et diamants est enterrée quelque part en France. Trouvez-la, et l’original est à vous ! »

  57. Bonjour à tous,

    j’apporte mon avis perso, bien que tout ait déjà été longuement discuté avec brio par les chouetteurs : les chercheurs actuels sont tous de nature optimistes (je crois que ça doit être la qualité principale qui nous lient tous à la chouette depuis tant d’années), et beaucoup aimeraient la voir retourner dans un coffre sous le contrôle de Me Llouquet.

    Malheureusement, ça me semble clair (d’après ce que j’ai compris) : le problème n’est pas que le liquidateur ait fait une erreur en saisissant le contenu du coffre, le problème est bien que le délai de réclamation légal ait été dépassé. A partir de là, à moins que le juge soit compasissant et spécialement clément, voir même sensibilisé par un membre de son entourage chercheur de chouette, aucune chance, cette fois, que la chouette d’or ne sorte de son trou juridique.

    Bab.

  58. Bab, tu as tout à fait bien analysé la situation. Tout espoir n’est pas perdu aussi longtemps que tous les tribunaux saisis de l’affaire à un titre ou à un autre ne se sont pas définitivement prononcés, et que toutes les voies de recours n’ont pas été épuisées.

    Mais d’un point de vue juridique (et les tribunaux en France sont tenus de statuer en droit, pas en équité), je ne vois pas comment la solution pourrait passer par autre chose qu’un relevé de forclusion… et jusqu’à présent, force est de constater que les juges n’ont pas été enclins à en accorder un !

  59. Si je me souviens bien, le procés devait avoir lieu aujordh’ui (12/12/2007 non ?
    Quel en est le résultat ?
    Bravo pour tes solutions 🙂
    J’avoue que je croyais me souvenir qu’un guide qui nous faisait visiter le mont st michel l’avait appeler « la nef encalminée » mais bon , mes souvenirs sont anciens et , de toute façon, ce n’est surment pas la nef du bouqin
    A+

  60. Merci pour tes gentils mots. Concernant l’audience du 12 décembre, Hiram en fait un compte-rendu sur le forum, en 80714. Il n’a d’ailleurs pas grand-chose à annoncer : l’affaire a été plaidée, l’arrêt est mis en délibéré jusqu’à fin janvier prochain.

    La seule fois que j’ai entendu parler de « Nef encalminée » à propos du Mont, ce fut lors du joli canular organisé par Arthur, canular qui fut le premier du genre à une époque où, bien sûr, Internet n’existait pas encore !

  61. Possible que notre guide ait voulu se moquer (avec gentillesse) d’éventuels chercheurs de CO
    Pour cette affaire, c’est dommage que le peintre et l’écrivain se mordent le nez (cf post de BECKER regrettant que max valentin ait eu une tribune ou se justifier)
    Bon, quand à la chouette, même si celle ci est « perdue » , restera au gagnant la satisfaction d’être le découvreur, et, à mon avis, cela vaut plus que la valeur intrinsèque de l’original
    Aussi, m…e à tous et bonne chasse 🙂
    A+

  62. Salut a tous et bonne annee 2008
    questions? quatrieme de couverture:
     » cette chasse au tresor est organisee sous l’Egide de l’association IMPALA, regie par la loi de 1901  »
    EGIDE : « sous la protection de »
    est elle encore la ?
    a t’elle un recour ?
    « chercheur depuis 1894 quelle deception, apres tant de bons moments sur le minitel, des joutes verbales, des verites de solutions, des duels a l’heure pile, des rdv chez « y a pas d’heures », des potron minet,
    des centaines d’heures de recherches. »
    pour nous quoi qu’il arrive, elle seras toujours là, sans haine, dans nos coeurs et pour l’EternitE.
    Merci Monglane! continuez!!

  63. Joli message plein d’enthousiasme, bravo !

    Concernant Impala, j’ai su il y a bien longtemps ce qu’était cette asociation… créée pour la circonstance par les auteurs, si je me souviens bien (mais pas garanti). Elle ne doit plus exister depuis belle lurette.

  64. Jonas est un très vieux chercheur qui cherche depuis très très longtemps 🙂

  65. Hmm… Très vieux ? Tu veux dire « un grand ancien », n’est-ce pas Iva ? 🙂

    Bienveu à lui sur ce blog, en tous cas !

  66. merci iva, j’ai bien connu noe c’est peut dire!
    faute de frappe ca arrive desole, la tremblote, c’est l’age 🙂

  67. bonjour,
    si par hasard un chercheur avait depuis longtemps déjà toute les solution et sage exactement ou aller pour extraire la copie que lui conseillerai vous a l’heure actuelle compte tenue de la situation juridique de la chouette d’or ,.

  68. un oubli de courtoisie

    merci monglane de ta bienvenue!
    a+

  69. Fiol :
    Aller la déterrer, bien sûr, je l’ai déjà dit. Avoir un gagnant avéré simplifierait au moins un des aspects complexes et hypothétiques du dossier juridique !

    Jonas :
    Mais c’est un plaisir !

  70. bonsoir,monglane
    effectivement..
    « avoir un gagnant avere simplifierait au moins un des aspects complexes er hypothetiques du dossier juridique  »

    Mais, est ce que cela simplifierait la vie (sur le plan juridique) de l’inventeur ??

    en recuperant le paquet-cadeau ,n’heriterait’il pas,par la meme,des problemes juridiques afferents ??

    amities rene de cessand

  71. Hello René,

    C’est sûr que, si personne ne trouve la contremarque et que la Chouette d’Or est vendue aux enchères publiques (ce qu’à Dieu ne plaise !), la vie de l’inventeur de la contremarque sera, à ce moment-là, très simplifiée puisque, à supposer que le jeu n’ait pas été annulé, il n’y aura plus de lot !

    De toutes façons, nous sommes, je le crains, en train de spéculer dans le vide, puisque personne ne me semble en mesure de trouver la contremarque dans un avenir prévisible !

  72. bonjour

    J’avoue,ne pas tres bien comprendre ta reponse ..
    Peut-etre,me suis je mal exprime.

    En effet,ma question etait la suivante :

    Le futur(et bien improbale) gagant,ne risque t’il pas d’heriter du probleme juridique,si son intention est de recuperer la chouette en or,actuellement entre les mains du liquidateur ?

  73. Alors, à mon tour de redevenir sérieux : je ne comprends pas ce que tu veux dire précisément par « hériter du problème juridique ». peux-tu préciser ?

  74. bonsoir – Michel Becker a volontairement accepte d’etre depossede de la propriete de la chouette d’or,au benefice d’un eventuel futur vainqueur

    -Cette chouette d’or,faute de gagnant est «  » legalement » » entre les mains du liquidateur de la societe in folio

    d’ou ma question

    Si un gagnant voulait recuperer la chouette d’or,ne se retrouverait’il pas de ce fait propulse en premiere ligne et de la meme dans l’obligation d’attaquer en justice le liquidateur pour obtenir gain de cause ?

    Cette question merite d’tre posee..
    meme,si il me semble evident qu’il n’y a pas de futur gagnant en vue,ni de pres ni de (tres,tres tres ) loin

    Pour conclure,compte tenu de ce M—–R ,j’estime comme de nombreux chercheurs ,plus SAGE de se contenter d’une superbe chouette en bronze.
    Ce qui en finale simplifierait de beaucoup le probleme.

  75. Aujourd’hui, la Chouette est entre les mains d’un tiers, qui s’en est emparé en faisant une application quelque peu « limite » de la loi, et qui la conserve en sachant parfaitement qu’au fond, il n’y a pas droit, mais qui s’abrite derrière un argument de procédure (la forclusion de trois mois).

    Il est donc clair qu’il n’a pas l’intention de la rendre.

    Par conséquent, le découvreur, s’il en existait un, devrait évidemment entrer dans l’arène judiciaire s’il voulait essayer de la lui arracher. En coopération avec les auteurs ? Très probablement. Selon quelles modalités ? Ce serait aux avocats de le déterminer.

    Ce que je dis seulement, c’est que, au lieu de devoir essayer de faire comprendre ce qu’est une chasse au trésor ludique à des magistrats qui n’y connaissent rien, on pourrait retomber (en présence d’un gagnant) sur une argumentation beaucoup plus ramassée et classique, du type « on a un jeu-concours, on a un gagnant, on veut récupérer le lot du jeu-concours ».

    Certes, comme tu le dis, si le futur inventeur se contente de la contremarque en bronze, cela simplifie le problème (de son point de vue à lui) puisqu’il n’a plus de combat judiciaire à mener. Ce n’est plus le même enjeu non plus. Et il reste à savoir si, une fois la Chouette en or définitivement perdue (ce qui, je l’espère de tout mon coeur, n’arrivera pas), le jeu pourra juridiquement se poursuivre « pour le bronze » (ou « pour l’honneur », ou « pour le sport », comme l’on voudra), ou s’il faudra considérer que l’absence du lot prévu au départ ne permet plus sa continuation.

  76. Salut a vous,
    De toute facon, lot d’or ou pas lot d’or le jeu ne s’arreteras pas
    ( article N°2 du reglement)
    donc il y aura toujours une solution pour loter la chasse, une souscription peut etre ?
    c’est la cache qui compte, pas le contenu, meme apres la mise aux encheres du bijou !
    (et j’y crois pas !)

  77. Ah ! Jonas, comme j’aimerais partager en toute bonne foi ton optimisme… Hélas, si l’art. 2 dit bien que le jeu n’a pas de limite dans le temps, il existe aussi, entre autres, un art. 3 qui précise que le prix est une statuette en or, argent et diamants, etc.

    Or (sans jeu de mots), d’un point de vue juridique, il est évident que la disponibilité de ce lot est, compte tenu de sa valeur annoncée, une condition substantielle de l’existence du jeu. Pour le moment, rien n’est encore définitivement joué judiciairement, mais si jamais le lot venait à n’être plus disponible…

    Quant à doter la chasse par souscription, c’est une généreuse proposition mais je ne suis pas sûr qu’elle serait suffisamment suivie pour permettre d’atteindre des niveaux financiers équivalents… Et puis, on pourrait toujours arguer (avec justesse, je pense) qu’outre sa valeur monétaire, la Chouette d’Or possédait une « survaleur » intrinsèque résultant de son statut d’oeuvre d’art unique.

    Notre meilleur espoir est donc de croire très fort en une issue favorable aux procédures engagées par Max et par Becker.

  78. bonsoir, es que max et becker informe les chercheurs du déroulement du procès ?.

  79. Max informe les chouetteurs sur le forum du déroulement de la procédure judiciaire qu’il a lancée, mais jusqu’à présent, Michel Becker ne l’a pas fait en ce qui concerne la procédure qu’il a lancée, lui.

  80. Bonjour Monglane,
    Merci pour ton exposé réaliste de la situation que je découvre à peine ce jour.
    Comme tu l’expliqueS fort justement il y a des faits authentiques et des documents juridiques tout à fait valides. Il y a des arguments que tu développes qui sont positifs. Bien qu’il ne faille pas vendre la peau de l’ours, ces faits là me rassurent, et mêm si je ne suis pas juriste, me donnent l’espoir et m’incitent à continuer de chercher.
    Amicalement Golube

  81. Merci pour tes gentils mots. Je souhaite que l’avenir te donne raison !

  82. jpl bonjour,
    Je ne viens pas souvent sur le forum et encore moins dans les pages. Je viens juste de lire ton post du 8-10-2007 dans lequel tu dis être allé jeté un oeil au tribunal et que tu aurais statué comme lui :<>.
    C’est intéressant ce que tu dis car si le tribunal reconnaît que Michel Becker est le propriétaire de la chouette d’or, par voie de conséquence il reconnaît aussi que la société IN FOLIO n’est pas propriétaire de la chouette d’or. Cela me rassure.
    Est-ce que tu peux me confirmer que le tribunal à statué cette phrase, et à quelle audience. Le liquidateur a-t-il fait appel?
    Merci de ta réponse.
    Amicalement. Golube

  83. Golube, le procès en question n’a rien à voir avec ceux qui sont actuellement en cours. Il s’est déroulé il y a plusieurs années devant un autre tribunal, d’un autre ordre juridictionnel en plus, et ce qu’il a jugé dans le contexte où il était saisi n’oblige évidemment en rien les juges actuellement saisis.

    Et bien entendu, le liquidateur (d’In Folio) n’était pas partie à cette procédure.

  84. Bonjour Monglane,

    Si j’ai bien compris, apres un premier passage devant un tribunal administratif, le sort de la statuette en or se joue devant une cour d’appel. Dans quelle ville cela se passse-t-il ? Les deux actions (Max et Michel) se deroulent-elles au meme endroit ? Sans doute l’as-tu deja precise, mais je ne l’ai pas (encore) retrouve.

    Par avance, merci pour ta reponse.

    Pegasus

  85. Non, l’instance devant le tribunal administratif était un litige fiscal entre Becker et l’administration, qui remonte à plusieurs années et n’a rien à voir avec les procédures actuelles, sinon le fait que Becker tente de se servir dans sa procédure actuelle de ce qui fut jugé à l’époque.

    Quant à ce qui se joue devant la Cour d’appel, ce n’est pas le sort de la Chouette mais le sort de la procédure initiée par Max pour tenter de la récupérer. Si cette procédure-là échoue, il restera la procédure intentée par Becker, laquelle est sans lien direct avec celle de Max.

  86. Merci pour ta reponse, Monglane. On peut donc considerer qu’en mai et quelle que soit l’issue du jugement en appel de l’action intentee par Max, tout ne sera pas encore joue, puisqu’il faudra attendre le resultat de la seconde action en appel, celle de Michel. A t’on des indications sur les date et lieu de cette seconde action ? La encore, tu as deja du le preciser.

    A mon sens, la premiere action (celle de Max) est plutot symbolique dans la mesure ou la statuette en or n’a semble-t-il jamais appartenue a l’auteur en propre, mais elle est tres importante dans le cadre du jeu, sans doute destinee a faire comprendre qu’il ne s’agit pas d’un bien quelconque, mais le lot d’un jeu de notoriete publique (voire mondiale), promis a l’inventeur, tandis que la seconde action est plus importante et a plus de chances d’aboutir en terme de revendication de la propriete de l’objet en question. Si je me trompe, il faut me corriger.

    Par avence, merci pour tes commentaires et reponses

    Pegasus.

  87. Comme je l’ai expliqué dans l’article de départ (« À qui appartient la Chouette d’Or ? »), Becker n’est, à mon avis, plus propriétaire de la Chouette qui, depuis 1993, a été placée sous un régime relevant de la fiducie, au bénéfice exclusif du futur découvreur de la contremarque.

    Par conséquent, et sous réserve que les juges fassent la même analyse que moi, je ne vois pas particulièrement plus de chances de réussite pour Becker… mais j’espère me tromper !

  88. Bonjour Monglane
    et merci pour ton travail d’éclaicissement.
    Actuellement les chouetteurs ne sont pas impliqués judiciairement dans les procédures en cours entre Max Valentin, Michel Becker et le liquidateur. Ils ne peuvent rien faire, si ce n’est attendre le jugement.
    Par contre ils en subiront le préjudice, et encore plus son éventuel inventeur.
    L’association des chouetteurs ne pourrait elle pas intenter un procés aux responsables de la chasse ? Max Valentin ? l’association crée pour la chasse ? disparue elle aussi ? pour non respect des engagements concernant la remise du trophé et ceci dés maintenant, pour éviter une nouvelle forclusion, ou autre vice de procédure. Ce nouveau procés pourrait peut être influencer les jugements à venir ?
    Il faut remonter l’arbre des causes et identifier les protagonistes. Qui est juridiquement responsable du bon déroulement de la chasse ? Qui en a tiré profit ?
    jusqu’à présent ? Comment ?
    Michel Becker a t il été payé pour son travail, ( tableaux, chouette en or, chouettes en bronze) ?
    L’association crée pour la chasse a disparu ? depuiq quand et pourquoi ? Qui en faisait partie ?
    Michel Beccker et Max Valentin sont ils co-auteurs, associés ?
    Max va en Angleterre pour promouvoir la chasse, alors que le lot n’est pas disponible ? La chouette passe dans des coffres de sociétés d’édition en faillite, 2 si j’ai bien compris, l’huissier n’est pas prévenu etc..ça fait un paquet de fautes,
    tout cela n’est pas clair, et les chouetteurs méritent de savoir ce qui se passe.
    En mai la chasse peut être arrêtée par Max Valentin, si il ne peut récupérer la chouette. Je pense que nous souhaitons tous qu’elle puisse continuer et soit un jour résolue et honorée.
    Je ne trouve pas normal que le pauvre inventeur se retrouve seul un jour avec un procés à mener contre X, Y, Z et plus.
    Ensemble nous pouvons prouver le préjudice et renvoyer chacun à ses propres responsabiltés.
    Merci de donner votre avis

  89. Françoise,

    Dans ton message ci-dessus, tu mélanges pas mal de choses. C’est un peu compréhensible car l’affaire est compliquée. Je me bornerai donc à rectifier les quelques points les plus criants, et à répéter un principe dont il a, je crois, déjà été question dans les échanges qui ont eu lieu ci-dessus.

    1. « L’huissier n’est pas prévenu » : qui a dit une chose pareille ? L’huissier a toujours su où était la Chouette, pour l’excellente raison que c’est lui (ou elle) qui détenait les clés du coffre.

    2. « En mai la chasse peut être arrêtée par Max Valentin » : ne crions pas avant d’avoir mal, pour le moment une telle chose n’a jamais été évoquée.

    3. Quant au principe, je rappelle qu’aucun chouetteur ou groupe de choutteurs, pris isolément ou collectivement, ne peut à l’heure actuelle fait état d’aucun préjudice indemnisable. Tout au plus peut-on évoquer un préjudice ÉVENTUEL, au cas où l’un d’entre nous déterrerait la contremarque, et au cas où la Chouette d’Or ne serait plus disponible à ce moment-là. Ça fait pas mal de « si »…! Or, en droit français, le préjudice éventuel n’est pas indemnisable.

    Aucune action en justice n’est donc possible de ce chef, et ce à un double titre : d’abord, la Chouette d’Or n’est pas définitivement indisponible, elle ne l’est que temporairement, et le demeurera aussi longtemps que tous les recours judiciaires n’auront pas été épuisés (ou couronnés de succès, bien sûr) ; ensuite, en l’absence d’inventeur, personne ne peut invoquer de préjudice indemnisable.

  90. Bonjour Monglane,

    Sans revendication particuliere, simplement pour attirer son attention sur le realite chiffree de cette quete et sans prejudice aux actions en cours (celles de Max, de Michel et de l’A2CO), ne serait-il pas envisageable et interessant qu’un tiers, independant des actions en cours, transmette au juge quelques elements marquants concernant la chasse : nombre de livres vendus, de lecteurs potentiels du livre, nombre total de chercheurs, de chercheurs assidus, de telechargements des enigmes sur le forum de l’A2CO, d’heures de travail, pas toujours tres droles, sur les enigmes (estimation en millions) ?

    Ces elements ont sans doute deja ete transmis par les auteurs, mais ils sont parties aux actions en cours. Un tiers, representatif de la communaute, eventuellement non membre de l’A2CO, et avec l’assentiment du plus grand nombre, officierait en tant que temoin. Apres tout, n’importe qui peut s’adresser a un juge en tant que temoin et lui adresser un courrier. Le juge peut en tenir compte, comme il peut l’ignorer. C’est parmi ces chercheurs de l’ombre, membres ou non de l’A2CO, que se trouve l’inventeur potentiel et aussi celui qui pourrait subir le plus grand prejudice. Si la question se pose : „A qui appartient la Chouette d’or ?”, c’est bien parce qu’elle est difficile a trancher et que cela pose probleme.

    Je sais, le droit francais ne porte pas sur un prejudice potentiel mais reel. Toutefois, on doit tout de meme considerer que le total des heures passees et les depenses consenties sont bien reels, ce qui doit au moins donner la possibilite de s’exprimer. Un tel courrier permettrait de demontrer l’interet reel que les chercheurs anonymes portent a cette quete, et qu’il faut compter avec eux.

    Pegasus.

  91. Bonjour Monglane,
    Je me pose quelques questions qui peuvent paraître un peu bêtes – je n’ai aucune connaissance en droit – mais auxquelles j’aimerais avoir ton avis, si tu le veux bien.
    Premièrement, tu dis plus haut « Becker n’est, à mon avis, plus propriétaire de la Chouette qui, depuis 1993, a été placée sous un régime relevant de la fiducie, au bénéfice exclusif du futur découvreur de la contremarque ».
    Cela m’amène à penser:
    Si la chouette n’appartient aujourd’hui, théoriquement et juridiquement,
    – ni à Max (seulement prestataire de service dans l’affaire),
    – ni à la maison d’édition et son représentant (car la chouette n’est à aucun moment rentrée dans son capital),
    – ni à Becker pour les raisons que tu donnes,
    mais au chercheur, futur inventeur de la chouette, alors pourquoi ce dernier ne porte-il pas plainte contre le liquidateur pour récupérer son bien?
    Comme il n’est pas encore connu aujourd’hui, ne serait-il pas plutôt à l’association représentant l’ensemble des chercheurs de la chouette (son inventeur y compris) de revendiquer la propriété de la chouette?
    Cette revendication pour ma part me paraîtrait beaucoup plus légitime que les démarches effectuées par Max et Becker.

    Deuxième question maintenant si tu veux bien. Quelle est la durée pour revendiquer un bien dans une telle situation?…

    Troisième point…
    Il me semblait, au vu du règlement, que la chouette était sous la garde d’un huissier de justice.
    Dans la mesure où ce dernier n’a pas su protéger la chouette, et l’a laissée disparaître dans les mains d’un tiers opportuniste (qui n’avait aucun droit sur la chouette), l’inventeur serait-il en droit de porte plainte contre l’huissier de justice?

    J’ai encore beaucoup de questions mais je ne souhaite pas abuser de ton temps.
    Cordialement,
    Criquet

  92. Bonjour Criquet,

    L’A2CO ne peut, je le crains, prétendre représenter la totalité des chouetteurs, pour des raisons évidentes. Sa représentativité a été jugée suffisante pour qu’un tribunal ordonne, à sa demande, une mesure temporaire de mise sous séquestre, mais il en irait sans doute autrement si l’A2CO s’essayait à former des prétentions sur le fond. De toutes façons, l’association ne dispose pas des ressources nécessaires pour ce faire.

    La durée pour revendiquer un bien entre les mains d’un liquidateur judiciaire est de trois mois à compter de la publication du jugement d’ouverture de la liquidation. Au-delà, il y a forclusion. C’est précisément l’argument principal invoqué par le liquidateur, et jusqu’à présent, les différentes instances judiciaires saisies lui ont donné raison.

    La Chouette était en effet sous la garde juridique d’un huissier, puisque lui seul disposait de la clé permettant d’ouvrir le coffre (le liquidateur a fait forcer la serrure par un serrurier). Cet huissier a-t-il commis des fautes ? La banque en a-t-elle commis ? D’autres personnes en ont-elles commis, pour aboutir au fait que Max n’a été informé de ce qui se passait que des mois plus tard, même s’il a alors, lui, agi immédiatement ? Tout peut s’imaginer…

  93. C’est ahurissant.
    La chouette d’or est semble-t-il belle et bien perdue, non? Quand penses-tu?
    Heureusement que les bouteilles n’étaient pas dans le coffre non plus…! À ce sujet, sait-tu si elles sont encore en jeu?
    J’espère qu’il ne faut pas présenter la chouette d’or à la confédération des vins de France pour obtenir leur lot…

    Je suis blasé je crois. J’avais pourtant lu les posts de Max sur cette affaire au moment où elle est apparue sur le forum, mais je commence seulement à prendre conscience de la triste fin de ce jeu.
    J’espère vraiment que le lot de bouteilles n’est pas forclos lui.

    ++
    Criquet

    p.s. Pour te donner une idée de ma piste et de mon avancement dans le jeu, j’en suis actuellement à la 500; je viens juste de trouver le premier rdv en mer Cantabrique.
    En fait, je crois avancer relativement vite depuis ma découverte de Le blanc en 470 en novembre dernier.

  94. Tant qu’il existe encore des recours judiciaires, on ne peut pas être trop affirmatif, mais il est certain que la situation est très grave.

    Pour ce qui est des bouteilles, il n’est évidemment pas question de forclusion, et si le jeu venait à se poursuivre en dépit de la disparition du lot principal, elles représenteraient sans aucun doute un lot secondaire d’un grand intérêt. Cela sera-t-il le cas ? Ce n’est pas à moi de me prononcer.

  95. Bonjour Monglane,
    Merci pour toutes ces précisions juridiques.
    Une remarque qui est également une question, comment peut-on forcer un coffre dans une banque sans un avis de justice.
    Ce personnage ne peut pas être poursuit pour un tel agissement ?
    Merci

  96. Bonjour Valmije,

    Je ne sais pas ce que tu appelles « un avis de justice » (ce concept n’existe pas en droit français), mais si le liquidateur a fait ouvrir le coffre, c’est bien entendu qu’il en avait le droit aux termes de la loi. Rien n’est à espérer de ce côté-là, mais d’autres possibilités d’ordre procédural sont explorées —TOUTES les possibilités sont explorées, à dire vrai !

  97. Bonsoir,
    J’espère que nous serons tenus au courant des développements de cette affaire.
    Merci pour la réponse.

  98. Bonjour,
    J’ai lu avec intérêt tous les commentaires, mais il y a une chose qui m’interpelle :
    Personne n’a encore trouvé la solution (si elle existe)à cette série d’énigmes, je ne vois pas de quel droit les chercheurs pourraient prétendre, juridiquement s’entend, à un quelconque droit sur un objet qu’il ne possède en aucun cas?!…

  99. Il apparait comme évident à mes yeux que les deux chouettes sont indissociables.Le propriétaire de celle en bronze est le propriétaire de celle en or ;celui-ci d’ailleurs remet au découvreur de la chouette de bronze, dans le cadre du jeu et par le biais de l’huissier ,la contre-partie en or :ce qui constitue un don de la part du proprietaire au decouvreur.Si celle en or est saisissable ,la de bronze aussi donc!
    Le liquidateur devrait donc aussi saisir la chouette enfouie ,enfin,s’il la trouve…Absurde ,non ?
    Du point de vue du bon sens il y a encore une chance de récupérer la chouette en or.Le decouvreur serait peut-être lui aussi dans le droit de réclamer son dù au liquidateur ,le cas échéant.
    La chouette n’existe que dans le cadre du jeu et son propriétaire connait l’emplacement de la chouette en bronze enfouie .

  100. Merci à magique et à Claude pour leurs commentaires.

    Magique : évidemment, aucun chercheur ne peut prétendre à quoi que ce soit tant qu’il n’est pas devenu « trouveur ». Mais il y en a qui aiment bien « faire comme si… » et d’autres qui s’y croient déjà… ;o)

    Claude : je ne comprends pas de qui tu parles quand tu évoques le « propriétaire » de la Chouette : selon mon analyse juridique (que j’espérais avoir suffisamment détaillé ci-dessus), un des problèmes vient justement du fait que la Chouette (en or) n’a actuellement aucun propriétaire. Cela vaut aussi pour la contremarque en bronze, bien sûr.

    La seule chose qui les différencie, c’est le gardien : pour celle en or, le gardien matériel était la banque et le gardien juridique, l’huissier ; pour celle en bronze, le gardien (matériel et juridique) est Max Valentin, qui l’a enfouie là où elle est et qui est le seul à savoir où.

  101. Il m’a été plus aisée de trouver la solution du RUBIK’S CUBE
    que de comprendre cette histoire juridique « abacadabresque » et pour cause :Je la trouve stupide.Les lois ne sont pas toujours pleines de bon sens.
    Ce que je voulais dire que indépendemment de votre analyse
    je pense comme beaucoup que les proprios: c’est max ,becker et nous tous les chouetteurs point barre !
    J’ai voulu faire faire un peu d’humour avec un tout petit raisonnement par l’absurde pour casser ce liquidateur.

  102. A ce jour, sortie de son coffre et jusqu’à la fin du jeu  » la chouette appartient provisoirement » à la CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS  » .

  103. Sur quels textes fondes-tu cette intéressante affirmation, Papyrus ?

  104. Etant donné que Michel Becker a payé la Chouette et compte la remettre à m’inventeur, malgré son abondon de propriété le juge ne pourrait-il pas passé outre et lui remettre la chouette?
    Ainsi ce serait à lui de décider ce qu’il advient de la chouette…

    Juridicquement est possible de donner cette chouette à Becker???

  105. C’est certainement ce que Becker espère qu’il se passera en s’adressant à la justice ! Cela sera-t-il le cas ? Personnellement, j’ai hélas ! des doutes…

  106. Bonsoir Monglane, nous sommes le 31 mai 2008 et pas de nouvelles du procés de Max qui devait avoir lieu fin mai. Savez-vous si la date à été repoussée, ou si Max n’ose pas nous dire qu’il n’y a plus d’espoir pour notre pauvre chouette d’or.
    En novembre nous devions aller faire un trou, mais nous n’y sommes pas allé pour des raisons de santé. On espère se déplacer bientôt. On attends nos prochaines vacances et de bonnes nouvelles du côté de la justice????

    Papyrus ne t’a pas dit d’où il tenait son information au sujet de la caisse des dépots et consignations?

    Amitiés Pioupiou

  107. Comme tu le sais certainement, après l’audience des plaidoiries, les magistrats prennent plusieurs semaines (généralement quatre) pour délibérer avant de rendre leur décision. Il est donc normal de ne pas avoir de résultat à communiquer avant fin juin.

    Concernant Papyrus, non je n’ai eu aucune nouvelle de sa part, sinon son commentaire serait apparu ici, ou je m’en serais fait l’écho d’une manière ou d’une autre.

  108. Bonjour,
    Dans votre article vous dites : »Que croyez-vous que l’huissier Llouquet lui aurait répondu ? Évidemment que c’était impossible, puisqu’elle était destinée à servir de lot au jeu, et qu’un gagnant pouvait se présenter à tout moment ! »
    Je pense que l’huissier lui aurait plutôt répondu ; je vous rend la chouette, mais notre contrat est dénoncé et je ne suis plus le garant du jeu.
    En d’autres termes il n’y aurait plus eu d’huissier.
    Que tout cela eût produit des remous chez lesjoueurs, sûrement ; probablement même que certains auraient porté plainte. Mais au final, rien n’empêchait le possesseur de la chouette de reprendre son bien, de dire j’annule tout, quitte à payer les pots cassés.

  109. Je comprends que tu émettes cette idée car tu n’es sans doute pas au courant de ce que sont les obligations légales, réglementaires et déontologiques des huissiers.

    Pour faire court, disons qu’une fois qu’il a accepté une mission à caractère « public » (comme dans le cadre d’un jeu ayant fait l’objet d’un livre publié), un huissier ne peut pas « se retirer », sauf à y avoir été autorisé, le plus souvent par décision de justice. C’est d’ailleurs pour cela que les huissiers se succèdent l’un à l’autre sans solution de continuité à la tête d’une étude, le successeur reprenant l’intégralité des dossiers du partant, sans avoir la possibilité de faire le tri (c’est exactement ce qui s’est passé au départ en retraite de Me Llouquet.

    Donc, non, l’hypothèse que tu évoques n’aurait pas pu se produire.

  110. Bonjour Monglane,
    Faute du forum, j’aimerai savoir si une date juridique va bientôt changer cette situation.

  111. Pas de nouvelle décision de justice attendue avant janvier 2009, je crois.

  112. merci pour cette article ce fut long a lire mais j’ai appris un mots grace a celui ci  » fongible  » :p je dormirais moin con gracias !

  113. Bonjour monglane,

    tu dis quoi aujourd’hui après la commnunication de M.Becker du 9 septembre 2011
    http://chouettedor.com/comm-09-09-2011.htm

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