À qui appartient la Chouette d’Or ?

Ou plutôt, devrait-on dire sans doute, à qui appartenait-elle avant qu’un liquidateur de sociétés ne mette la main dessus ? C’est une question sur laquelle j’ai lu beaucoup d’inepties, certaines étant plutôt des expédients de circonstance (on ne doit donc pas y attacher plus d’importance qu’ils n’en ont), et certaines ayant même été reprises par la justice (mais par des juges consulaires et non par des magistrats professionnels, il est vrai), ce qui montre bien que, là aussi, la voie de la facilité est souvent la plus tentante, même si elle conduit à des inexactitudes.

Il m’est arrivé d’exposer sur le forum de la Chouette le point de vue que je vais exprimer ci-après ;  je le reprends ici, d’abord pour pouvoir mieux l’expliquer et le développer, ensuite parce qu’il me semble mieux pérennisé ici que dans les profondeurs du forum.

À l’origine, le propriétaire était Michel Becker, évidemment !

Cela ne fait aucun doute : c’est Michel Becker qui s’est procuré les matières premières (cire, bronze, argent, or, diamants) et qui les a payées ; c’est lui qui a réalisé le moule ayant servi à couler, d’abord huit exemplaires en bronze (six ont été détruits car de qualité insuffisante, deux ont été conservés, dont un a été enterré par Max Valentin et constitue la contremarque du jeu), puis l’exemplaire en or et argent ; c’est aussi Michel Becker qui a payé le fondeur. Donc, les Chouettes (les deux en bronze et celle en or, toutes identiques, aux matériaux près) lui ont, à un certain moment, appartenu au titre de propriétaire exclusif.

Mais que se passe-t-il ensuite, qui va changer tout cela ?

La mise en dotation du jeu de la Chouette d’Or

Il se passe que, lors du lancement du jeu de la Chouette d’Or, Michel Becker va se dessaisir matériellement de deux de ses Chouettes, une en bronze qu’il va donner à Max Valentin, à charge pour lui d’aller l’enterrer au lieu où conduisent lers énigmes du jeu, et une en or qu’il va donner… disons, pour faire court, «à un huissier de justice» chargé de contrôler la fin du jeu, à charge pour cet huissier de remettre la Chouette d’Or à la personne qui lui apportera la contremarque en bronze.

En pratique, cependant, les choses ne se sont pas passées aussi simplement.

On aurait pu imaginer que l’huissier de justice (Me Llouquet, en résidence à Paris XVe) conserve effectivement la Chouette d’Or dans le coffre de son étude… Après tout, les huissiers conservent, pour le compte de leurs clients, un certain nombre de documents, parfois des dessins ou modèles, etc. Cela n’a pas été le cas en l’espèce. Pourquoi ? Apparemment parce que la Chouette d’Or occupe, ailes déployées, un volume tel que Me Llouquet estima impossible de la conserver à l’étude.

Il fallut donc trouver une autre solution, et cette solution, c’est la société Manya, éditeur du livre des énigmes, qui va la proposer : elle va louer un coffre dans une banque, coffre dont la clé sera remise à Me Llouquet après que la Chouette d’Or y aura été enfermée, lequel coffre ne pourra être ouvert sans la présence (ou l’autorisation expresse et écrite) de l’huissier.

Ainsi fut fait, des documents juridiques tout à fait valides en attestent.

Et les années passent… Car, et c’est bien là le fait le plus imprévisible, le jeu dure… et dure… et dure ! Certes, il est précisé dans le livre que «le trésor est là pour vous ou pour l’éternité», puisqu’aucune limite de temps n’a été fixée pour la résolution des énigmes. Néanmoins, Max Valentin estimait que le jeu durerait environ 18 mois, et même en doublant ou triplant cette estimation pour tenir compte de son manque de repères puisque c’était la première chasse au trésor qu’il organisait, il reste qu’on était loin d’imaginer que le jeu n’aurait toujours pas abouti au bout de 5 ans… de 8 ans… de 10 ans…

Durant toutes ces années, l’intérêt soutenu pour le jeu de la Chouette d’Or conduisit à rééditer le livre des énigmes une première fois, puis une deuxième. À chaque fois, des éditeurs différents intervenaient ; pour la dernière réédition, l’éditeur principal était Michel Lafon, et le co-éditeur les Éditions du Trésor. À ce moment, nous sommes en 1997, et depuis 1993, la Chouette se morfond dans le coffre loué dans une banque des Yvelines par l’éditeur Manya, qui entretemps a fait faillite.

Il convient donc de mettre à jour «l’hébergement» de la Chouette d’Or : c’est le co-éditeur, les Éditions du Trésor, qui se propose pour louer un coffre dans une autre banque, à Paris cette fois. Le transfert est réalisé, là encore des documents juridiques en témoignent. De même, pendant ces années, lorsqu’il a fallu montrer la Chouette d’Or à des journalistes pour la photographier, on les a fait venir dans la salle des coffres sous l’égide de Me Llouquet, et lorsqu’il a fallu, à la demande expresse de TF1, apporter la Chouette sur le plateau d’une émission télévisée, elle a été sortie de son coffre, puis y est retournée, toujours sous le contrôle de l’huissier de justice. La procédure était juridiquement tout à fait encadrée, et fonctionnait fort bien en pratique.

Il résulte de tout ce qui précède que, durant toutes ces années, la Chouette d’Or s’est trouvée sous une double garde : la garde matérielle de la banque, et la garde juridique de l’huissier qui détenait la clé du coffre —ou du moins «l’exemplaire-client» de cette clé, puisque les coffres s’ouvrent en général avec deux clés, la banque en conservant une. Certes, l’huissier ne détenait plus, matériellement, la Chouette d’Or, mais il restait détenteur de la clé du coffre, même s’il n’en payait pas la location, qui était acquittée par les Éditions du Trésor.

Dans ces conditions, qu’advenait-il du droit de propriété de Michel Becker ? Le fait qu’un bien meuble se trouve sous la garde d’un tiers ne suppose pas nécessairement un transfert de propriété, le créateur de la Chouette d’Or pouvait donc, de ce point de vue, en demeurer propriétaire.

D’ailleurs, c’est précisément en arguant que Michel Becker demeurait le propriétaire de la Chouette d’Or qu’un tribunal administratif, statuant en matière fiscale, l’avait débouté d’un recours qu’il avait formé en 2002. Il est d’ailleurs piquant de constater qu’à l’époque, Michel Becker avait tenté, de manière d’ailleurs tout à fait justifiée, de faire déduire de ses revenus le coût de fabrication de la Chouette d’Or, sans dire expressément «Elle n’est plus à moi !», mais en argumentant d’une manière telle qu’il n’aurait pas été fâché que le tribunal acquiesce, pourvu que cela lui permette de procéder à la déduction fiscale en question. On le comprend ! Mais le tribunal (au terme d’une analyse à mon avis erronée) avait rejeté le recours en lui disant «Non, non, Monsieur Becker, vous êtes toujours propriétaire de la Chouette d’Or !», alors que ce n’était plus vrai depuis 1993.

Pourquoi ? Eh bien, les situations juridiques sont souvent difficiles à expliquer avec simplicité, surtout quand elles sont complexes comme celle-ci, et font appel à des concepts nouveaux importés de pays étrangers.

Faisons donc, si vous le voulez bien, un petit voyage virtuel aux États-Unis.

Le trust et la fiducie

Vous avez peut-être déjà entendu parler de ce concept typiquement américain (peut-être aussi anglais, je ne saurais dire) qu’on appelle un trust. En droit patrimonial, ce mot trust (du verbe to trust, faire confiance) désigne la construction juridique par laquelle un donateur va mettre l’utilisation ou la jouissance de certains biens à la disposition d’un tiers, dans des conditions précises, sans pour autant en transmettre la pleine propriété, celle-ci étant réservée à d’autres bénéficiaires.

Par exemple, John Smith décède à la tête d’une vaste fortune. Il a deux enfants, mais aussi six petits-enfants et quatre arrière-petits-enfants. Plutôt que de partager sa fortune entre ses deux enfants, il va en confier la gestion à un avocat (le trustee), à charge pour lui, sans toucher au capital, de verser à chacun des enfants, sur les intérêts générés par ce capital, une rente annuelle de X, et à chacun des petits-enfants une rente annuelle de Y (ce sont les trust funds). Ainsi, le capital est préservé pour les générations futures, tout en générant des revenus en cours de route.

Autre exemple, volontairement scénarisé : «Mon fils, je suis sur le point de mourir, mais si je te laisse toute ma fortune maintenant, tu vas la claquer en six mois en whisky et p’tites pépées. Donc, mon fidèle avocat Maître Brown va l’administrer et te verser X milliers de dollars par an, pas un de plus, jusqu’à ce que tu aies 25 ans. À cette date seulement, et seulement si tu es marié, tu toucheras enfin le paquet.» 

De ces exemples délibérément très simplifiés, on peut retenir deux éléments essentiels : le trust implique un dessaisissement volontaire du donateur, dessaisissement le plus souvent irrévocable, et ce dessaisissement est fait au bénéfice d’une ou plusieurs personnes, pour le compte desquelles les biens concernés sont administrés pendant un certain temps par un mandataire spécial.

Aux USA, le trust est souvent mis en oeuvre à l’occasion d’un décès (le trustee est alors une sorte d’exécuteur testamentaire), mais pas nécessairement : il peut très bien exister du vivant du donateur. Ce qui compte, c’est qu’il y ait un donateur, un dessaisissement volontaire, un bénéficiaire, et un administrateur chargé de gérer tout cela.

Le trust a été, dans certaines de ses grandes lignes, transposé en France sous le concept de fiducie. Les différences avec le trust sont nombreuses, ne serait-ce que parce que le droit français des successions, d’inspiration romaine, est bien différent du droit anglo-saxon en la matière. Mais la fiducie présente malgré cela de nettes ressemblances avec le trust.

Quel rapport avec la Chouette d’Or ? me direz-vous…

Mais alors, à qui donc appartient la Chouette en or ?

Eh bien, le rapport est simple : à mon avis, la Chouette d’Or se trouve depuis 1993 dans une situation assimilable à une fiducie.

Raisonnons a contrario : quand vous êtes propriétaire d’un objet, quel est votre droit le plus élémentaire et fondamental sur cet objet ? C’est votre droit d’en disposer à votre guise : vous pouvez le donner, le louer, le vendre.

Replaçons-nous maintenant en 1994. Le jeu de la Chouette bat son plein depuis quelques mois, tout le monde en parle ou en a parlé dans la presse, à la radio, à la télévision. La première édition du livre s’est vendue comme des petits pains, on est en train de préparer une réédition… et d’un seul coup, Michel Becker demande à récupérer la Chouette d’Or qui est, à ce moment-là, à l’abri dans une banque des Yvelines. Que croyez-vous que l’huissier Llouquet lui aurait répondu ? Évidemment que c’était impossible, puisqu’elle était destinée à servir de lot au jeu, et qu’un gagnant pouvait se présenter à tout moment !

Donc, Michel Becker ne disposait plus du plus élémentaire droit du propriétaire d’un objet, à savoir le vendre, ou même simplement le prendre dans ses mains, le poser sur sa table, le regarder… Tout cela lui était refusé. Il ne pouvait même plus contempler sa création sans l’autorisation de l’huissier —ni sans la clé détenue par celui-ci ! Pourquoi ?

Parce que, lors du lancement du jeu, Michel Becker a volontairement et consciemment décidé et accepté de se déposséder de sa propriété, et ce de manière irrévocable tant que le jeu de la Chouette d’Or ne serait pas terminé. Cette dépossession volontaire et définitive du donateur était faite au bénéfice d’une personne encore non identifiée (le futur gagnant du jeu), et entretemps l’objet devait être géré par un huissier de justice qui jouait le rôle du trustee.

Autrement dit, la Chouette d’Or n’appartient plus à Michel Becker, et pas encore au gagnant du jeu puisqu’il n’est toujours pas identifié… et c’est là que l’analyse juridique devient compliquée, au point que certaines juridictions préfèrent ne pas se donner la migraine à y réfléchir : un bien meuble ayant toujours un propriétaire, à moins d’être une chose sans maître (hypothèse inapplicable en l’espèce), dans quelle « case juridique » classer la Chouette d’Or ? C’est que c’est très gênant, pour un juriste, d’être devant pareille incertitude ! Un objet (précieux, en plus), qui n’appartient plus à celui qui l’a créé mais pas encore à quelqu’un d’autre, et qui est, pour ainsi dire, « suspendu » dans une sorte de « monde parallèle », dans l’attente d’un gagnant qu’on… attend, justement, depuis presque 15 ans ? «Et ce gagnant, demande le juge, se pourrait-il qu’il n’existe jamais ? Se pourrait-il que les énigmes ne soient jamais résolues ?» Oui, c’est en théorie possible, l’honnêteté commande de l’admettre, même si c’est peu probable. On imagine l’effroi supplémentaire que cette réponse peut générer chez le juge !

Conclusion

En conclusion de ce très long article (merci aux lectrices et lecteurs qui ont eu le courage de tout lire !), la situation juridique de la Chouette d’Or, pour être inhabituelle, est pourtant strictement identique à celle de tous les lots de tous les jeux et concours : lorsque le gros lot est une chose non fongible, il est, dès le lancement du jeu, rendu indisponible dans l’attente d’un gagnant (ou de l’annulation du jeu, par exemple pour cas de force majeure).

N’appartenant plus à Michel Becker, et pas encore au futur gagnant, la Chouette d’Or voit, paradoxalement, sa situation fragilisée par ces incertitudes, qui risquent fort de ne pas inciter les tribunaux à se poser trop de questions complexes, alors même que ce n’est qu’en prenant ce chemin «étroit et semé d’embûches» que la situation très compromise que l’on connaît actuellement aurait, peut-être, une chance de trouver une issue heureuse pour le jeu et ses participants.

Car, bien sûr, tout ce que j’ai écrit ci-dessus, tout en demeurant vrai, a perdu beaucoup de son intérêt pratique depuis que la Chouette d’Or s’est trouvée prise dans le tourbillon juridique de la liquidation de la société In Folio, dont j’aurai l’occasion de parler d’ici peu.

~ par monglane sur 6 octobre 2007.